Les étapes préconstruction (permis, arpenteur, etc.)
Quelque part entre la création de ton plan de maison, le choix de l’entrepreneur et le début du chantier, il y a quelques étapes (plates mais obligatoires) à suivre:
La demande de permis
Le plan d’implantation
Les tests de sol (si fosse septique/puits)
L’astuce ultime qui change tout
Lorsque ton plan de maison est assez avancé, sans être terminé, on te suggère d’aller rencontrer un responsable à ta municipalité.
Tu devrais déjà être informé des principales règles d’urbanisme à suivre pour ton plan. Mais, à moins d’être un rat de bibliothèque, tu n’as sûrement pas passé au travers des 100001 pages de ce règlement. 🤓
Donc, le rendez-vous avec ta municipalité va te permettre de savoir, avant que ton plan soit 100% final, s’il a des bonnes chances d’être accepté par le comité consultatif d’urbanisme (CCU) ou si tu dois apporter des modifications avant qu’il soit «trop tard», dans le sens que ça occasionnerait des extras, des délais, etc.
À Saint-Ferréol, par exemple, le CCU se réunit une fois par mois. Si ton projet est refusé à ta première demande, alors tu dois apporter des modifications au plan et attendre un autre mois avant de repasser au CCU... Déjà, ça peut retarder ton projet d’un mois. On veut pas ça!!!
Quand c’est possible, attends d’avoir la confirmation de la ville que ton plan a des bonnes chances d’être accepté avant de faire soumissionner des entrepreneurs.
On ne le réalise pas, mais une modification de plan qui parait toute simple à nos yeux de moldus exige souvent à l’entrepreneur de recommencer presque à zéro la soumission 😖.
Faire une demande de permis
À Saint-Ferréol, voici les documents à transmettre avec ta demande:
Plan de construction
Plan d’implantation
Acte notarié du terrain
Permis de raccordement aux services publics (si applicable)
Permis d’installation de fosse septique (si applicable)
Permis de puits (si applicable)
Je suppose que la paperasse demandée finit par se ressembler d’une municipalité à l’autre.
Dans le document à remplir pour la demande de permis, tu vas voir qu’ils demandent pas mal de détails: finition intérieure, le prix de la construction, etc.
C’est normal de ne pas savoir tous ces détails lorsque tu fais la demande. Informe-toi auprès d’un conseiller à la ville ce qu’ils veulent absolument savoir avant d’essayer de tout remplir: ils en demandent plus que ce qu’ils ont besoin pour prendre leur décision.
Pour ton plan d’implantation, tu vas devoir faire appel aux services d’un arpenteur-géomètre.
Une fois le chantier débuté, l’arpenteur-géomètre va venir sur place pour implanter la maison et, une fois la maison terminée, il va te produire un certificat de localisation (CLOC). Prévois environ 2000$ pour le travail de l’arpenteur-géomètre, incluant le certificat de localisation.
Le plan d’implantation de notre maison
Si la ville ne dessert pas les services sur ton terrain, il te faut un permis d’installation de fosse septique et un permis de puits.
Pour obtenir le permis d’installation de fosse septique, il va te falloir un rapport à remettre à la ville. Ce rapport est délivré par une entreprise qui fait des tests de sols.
De notre côté, on a utilisé les services de l’entreprise de Québec Assani-Conseil. Leurs services nous ont coûté 700$ + taxes et il faut ajouter le coût pour la location de la pelle qui vient creuser le trou (Attention! Certaines compagnies l’incluent dans leur prix).
La procédure est assez simple: en gros, ils viennent sur ton terrain et creusent un trou (à l’emplacement où tu prévois mettre ta fosse) pour prendre un échantillon. Quelques jours après, tu reçois le rapport d’installation septique.
Le genre de truc qu’on trouve dans le rapport d’installation septique
Finalement, pour le permis de puits, les démarches sont aussi réalisées par la compagnie qui fait le test de sol. Il y a certaines règles à suivre pour son emplacement, par exemple la distance entre la fosse et le puits, la distance par rapport aux puits voisins, etc.
** À savoir! Une fois ta demande acceptée par la ville, il y a un dépôt (2000$ à Saint-Ferréol) à donner en garantie. Une fois les travaux terminés, ils vont te le remettre.